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đŸïž Cotisations d'outre-mer : comment Orthophinance les calcule

Oui. Orthophinance estime vos cotisations au barÚme URSSAF de métropole, sans appliquer les exonérations et abattements propres aux DOM.

C’est un choix dĂ©libĂ©rĂ©. Le calcul reste identique quand vous alternez entre l’outre-mer et la mĂ©tropole, et il vous conduit Ă  mettre un peu plus de cĂŽtĂ© que nĂ©cessaire. Cette part reste la vĂŽtre : vous la rĂ©cupĂ©rez chaque annĂ©e, une fois votre Ă©chĂ©ancier rĂ©el connu.

Les rÚgles applicables aux praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés sont détaillées dans Cotisations URSSAF des PAMC en Outre-mer : exonérations et abattements.

Les abattements URSSAF dont vous pouvez bĂ©nĂ©ficier en outre-mer restent en dehors de l’estimation du logiciel.

De nombreuses professionnelles qui utilisent Orthophinance font des allers-retours entre l’outre-mer et la mĂ©tropole.

À chaque changement de territoire, le dispositif appliquĂ© par l’URSSAF change : les abattements DOM valent tant que vous ĂȘtes installĂ©e dans un territoire concernĂ©, et ils cessent lorsque vous exercez en mĂ©tropole.

Sur les Ă©chĂ©anciers que nous voyons passer, un dĂ©mĂ©nagement se traduit rĂ©guliĂšrement par une remise Ă  plat du calcul de l’URSSAF, avec des pĂ©riodes de rĂ©fĂ©rence et des prorata recalculĂ©s. Un calcul qui suivrait ces dispositifs changerait donc de nature en cours d’annĂ©e, Ă  chaque dĂ©mĂ©nagement.

Appliquer en permanence le barÚme de métropole garde un comportement stable et lisible dans ce type de parcours.

Si vous ĂȘtes installĂ©e en outre-mer sur une longue durĂ©e, le logiciel va en gĂ©nĂ©ral surestimer la part URSSAF Ă  mettre de cĂŽtĂ©. Cette surestimation est durable, aussi longtemps que vous bĂ©nĂ©ficiez des abattements.

Cette approximation est conservatrice :

  • elle peut vous conduire Ă  immobiliser un peu plus de trĂ©sorerie que nĂ©cessaire ;
  • elle rĂ©duit le risque de mettre trop peu de cĂŽtĂ© ;
  • elle vous laisse une rĂ©serve disponible quand la rĂ©gularisation rĂ©elle est connue.

Chaque annĂ©e, une fois la rĂ©gularisation URSSAF effectivement prĂ©levĂ©e, vous pouvez reprendre la part d’épargne qui avait Ă©tĂ© constituĂ©e en trop.

Deux leviers, Ă  utiliser ensemble.

Saisir votre Ă©chĂ©ancier rĂ©el. DĂšs rĂ©ception de vos documents, reportez les montants appelĂ©s dans Remplir mes appels de cotisations. Vous pouvez alors comparer les montants rĂ©ellement dus avec l’estimation du logiciel et reprendre l’épargne devenue disponible.

RĂ©gler votre marge de sĂ©curitĂ©. La marge de sĂ©curitĂ© est fixĂ©e Ă  10 % par dĂ©faut et se paramĂštre de 0 Ă  20 % dans Mes paramĂštres. Si vous ĂȘtes installĂ©e durablement en outre-mer, la ramener Ă  0 % est un choix cohĂ©rent : l’écart liĂ© aux abattements DOM joue dĂ©jĂ  le rĂŽle de coussin. Ce rĂ©glage rĂ©duit l’écart, sans le supprimer.

L’écart existe surtout sur la partie URSSAF.

Avec la rĂ©forme actuelle de l’assiette de cotisations, la CARPIMKO reprĂ©sente dĂ©sormais une part plus importante du total des cotisations sociales, tandis que la part URSSAF pĂšse moins qu’avant.

En pratique, cela signifie que l’approximation liĂ©e Ă  l’outre-mer existe toujours, mais qu’elle reste souvent modĂ©rĂ©e Ă  l’échelle de l’ensemble des cotisations.

Les abattements concernent les PAMC installĂ©s dans les territoires français d’outre-mer concernĂ©s, avec des rĂšgles distinctes selon la durĂ©e d’activitĂ© et le niveau de revenu. Notre article dĂ©diĂ© prĂ©sente les exonĂ©rations des 24 premiers mois, les abattements de 3ᔉ et 4ᔉ annĂ©es, leurs limites et les cotisations qui restent dues : Cotisations URSSAF des PAMC en Outre-mer.

Orthophinance fonctionne-t-il en Guadeloupe, en Martinique, à La Réunion ?

Section intitulée « Orthophinance fonctionne-t-il en Guadeloupe, en Martinique, à La Réunion ? »

Oui. Le logiciel s’utilise de la mĂȘme maniĂšre qu’en mĂ©tropole, avec les mĂȘmes saisies et les mĂȘmes rĂ©sultats. Vos cotisations URSSAF sont estimĂ©es au barĂšme de mĂ©tropole.

Orthophinance prend-il en compte les abattements URSSAF d’outre-mer ?

Section intitulĂ©e « Orthophinance prend-il en compte les abattements URSSAF d’outre-mer ? »

Oui, mais pas en réduisant vos cotisations estimées. Elles sont calculées au barÚme de métropole, ce qui vous conduit à mettre un peu plus de cÎté que nécessaire, et vous reprenez cette part chaque année à réception de votre échéancier.

Je fais des allers-retours entre l’outre-mer et la mĂ©tropole, que se passe-t-il dans le logiciel ?

Section intitulĂ©e « Je fais des allers-retours entre l’outre-mer et la mĂ©tropole, que se passe-t-il dans le logiciel ? »

Rien ne change dans vos saisies ni dans le calcul. C’est la raison de ce choix : votre estimation reste continue et comparable d’une annĂ©e sur l’autre, alors que le dispositif appliquĂ© par l’URSSAF change Ă  chaque changement de territoire.

Comment rĂ©cupĂ©rer l’épargne mise de cĂŽtĂ© en trop ?

Section intitulĂ©e « Comment rĂ©cupĂ©rer l’épargne mise de cĂŽtĂ© en trop ? »

Reportez les montants de votre échéancier dans Remplir mes appels de cotisations. Une fois la régularisation URSSAF prélevée, la part constituée en trop est disponible dans votre épargne professionnelle.

Puis-je réduire la marge de sécurité si je suis installée dans les DOM ?

Section intitulée « Puis-je réduire la marge de sécurité si je suis installée dans les DOM ? »

Oui. Elle se rĂšgle de 0 Ă  20 % dans Mes paramĂštres, et 0 % est un choix cohĂ©rent pour une installation durable en outre-mer, puisque l’estimation au barĂšme de mĂ©tropole constitue dĂ©jĂ  une rĂ©serve.

Le dispositif dĂ©crit ici concerne la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La RĂ©union, Saint-BarthĂ©lemy et Saint-Martin. Mayotte et les collectivitĂ©s d’outre-mer relĂšvent de rĂšgles distinctes. Le logiciel s’utilise de la mĂȘme façon, avec la mĂȘme estimation au barĂšme de mĂ©tropole, et l’écart avec votre Ă©chĂ©ancier peut ĂȘtre diffĂ©rent de celui dĂ©crit sur cette page.

Pour consulter les rùgles officielles applicables aux PAMC d’outre-mer, utilisez la page suivante :

Cette page dĂ©crit les exonĂ©rations de dĂ©but d’activitĂ© et les abattements applicables ensuite dans les DOM. Elle ne couvre pas les mĂȘmes rĂšgles pour Mayotte ou les collectivitĂ©s d’outre-mer.