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Vous ne comprenez rien Ă  l'URSSAF et Ă  la CARPIMKO ? Webinaire gratuit avec Orthomax, mercredi 18 novembre Ă  20 h. Je m'inscris

đŸïž Cotisations d'outre-mer : comment Orthophinance les calcule

Oui. Orthophinance estime vos cotisations au barÚme URSSAF de métropole, sans appliquer les exonérations et abattements propres aux DOM.

C’est un choix dĂ©libĂ©rĂ©, qui donne une vision conservatrice : vous mettez de cĂŽtĂ© comme si vous exerciez en mĂ©tropole, donc plus que nĂ©cessaire. Le calcul reste identique quand vous alternez entre l’outre-mer et la mĂ©tropole. Cette part reste la vĂŽtre : vous la rĂ©cupĂ©rez chaque annĂ©e, une fois votre Ă©chĂ©ancier rĂ©el connu, et elle forme une Ă©pargne complĂ©mentaire.

Les rÚgles applicables aux praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés sont détaillées dans Cotisations URSSAF des PAMC en Outre-mer : exonérations et abattements.

Les abattements URSSAF dont vous pouvez bĂ©nĂ©ficier en outre-mer restent en dehors de l’estimation du logiciel.

De nombreuses professionnelles qui utilisent Orthophinance font des allers-retours entre l’outre-mer et la mĂ©tropole.

À chaque changement de territoire, le dispositif appliquĂ© par l’URSSAF change : les abattements DOM valent tant que vous ĂȘtes installĂ©e dans un territoire concernĂ©, et ils cessent lorsque vous exercez en mĂ©tropole.

Sur les Ă©chĂ©anciers que nous voyons passer, un dĂ©mĂ©nagement se traduit rĂ©guliĂšrement par une remise Ă  plat du calcul de l’URSSAF, avec des pĂ©riodes de rĂ©fĂ©rence et des prorata recalculĂ©s. Un calcul qui suivrait ces dispositifs changerait donc de nature en cours d’annĂ©e, Ă  chaque dĂ©mĂ©nagement.

Appliquer en permanence le barÚme de métropole garde un comportement stable et lisible dans ce type de parcours.

Si vous ĂȘtes installĂ©e en outre-mer sur une longue durĂ©e, le logiciel va en gĂ©nĂ©ral surestimer la part URSSAF Ă  mettre de cĂŽtĂ©. Cette surestimation est durable, aussi longtemps que vous bĂ©nĂ©ficiez des abattements.

Cette approximation est conservatrice :

  • elle peut vous conduire Ă  immobiliser un peu plus de trĂ©sorerie que nĂ©cessaire ;
  • elle rĂ©duit le risque de mettre trop peu de cĂŽtĂ© ;
  • elle vous laisse une rĂ©serve disponible quand la rĂ©gularisation rĂ©elle est connue.

Chaque annĂ©e, une fois la rĂ©gularisation URSSAF effectivement prĂ©levĂ©e, vous pouvez reprendre la part d’épargne qui avait Ă©tĂ© constituĂ©e en trop.

DĂšs rĂ©ception de vos documents, reportez les montants appelĂ©s dans Remplir mes appels de cotisations. Vous pouvez alors comparer les montants rĂ©ellement dus avec l’estimation du logiciel et reprendre l’épargne devenue disponible.

L’écart existe surtout sur la partie URSSAF.

Avec la rĂ©forme actuelle de l’assiette de cotisations, la CARPIMKO reprĂ©sente dĂ©sormais une part plus importante du total des cotisations sociales, tandis que la part URSSAF pĂšse moins qu’avant.

En pratique, cela signifie que l’approximation liĂ©e Ă  l’outre-mer existe toujours, mais qu’elle reste souvent modĂ©rĂ©e Ă  l’échelle de l’ensemble des cotisations.

Les abattements concernent les PAMC installĂ©s dans les territoires français d’outre-mer concernĂ©s, avec des rĂšgles distinctes selon la durĂ©e d’activitĂ© et le niveau de revenu. Notre article dĂ©diĂ© prĂ©sente les exonĂ©rations des 24 premiers mois, les abattements de 3ᔉ et 4ᔉ annĂ©es, leurs limites et les cotisations qui restent dues : Cotisations URSSAF des PAMC en Outre-mer.

Orthophinance fonctionne-t-il en Guadeloupe, en Martinique, à La Réunion ?

Section intitulée « Orthophinance fonctionne-t-il en Guadeloupe, en Martinique, à La Réunion ? »

Oui. Le logiciel s’utilise de la mĂȘme maniĂšre qu’en mĂ©tropole, avec les mĂȘmes saisies et les mĂȘmes rĂ©sultats. Vos cotisations URSSAF sont estimĂ©es au barĂšme de mĂ©tropole.

Orthophinance prend-il en compte les abattements URSSAF d’outre-mer ?

Section intitulĂ©e « Orthophinance prend-il en compte les abattements URSSAF d’outre-mer ? »

Oui, mais pas en réduisant vos cotisations estimées. Elles sont calculées au barÚme de métropole, ce qui vous conduit à mettre un peu plus de cÎté que nécessaire, et vous reprenez cette part chaque année à réception de votre échéancier.

Je fais des allers-retours entre l’outre-mer et la mĂ©tropole, que se passe-t-il dans le logiciel ?

Section intitulĂ©e « Je fais des allers-retours entre l’outre-mer et la mĂ©tropole, que se passe-t-il dans le logiciel ? »

Rien ne change dans vos saisies ni dans le calcul. C’est la raison de ce choix : votre estimation reste continue et comparable d’une annĂ©e sur l’autre, alors que le dispositif appliquĂ© par l’URSSAF change Ă  chaque changement de territoire.

Comment rĂ©cupĂ©rer l’épargne mise de cĂŽtĂ© en trop ?

Section intitulĂ©e « Comment rĂ©cupĂ©rer l’épargne mise de cĂŽtĂ© en trop ? »

Reportez les montants de votre échéancier dans Remplir mes appels de cotisations. Une fois la régularisation URSSAF prélevée, la part constituée en trop est disponible dans votre épargne professionnelle.

Le dispositif dĂ©crit ici concerne la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La RĂ©union, Saint-BarthĂ©lemy et Saint-Martin. Mayotte et les collectivitĂ©s d’outre-mer relĂšvent de rĂšgles distinctes. Le logiciel s’utilise de la mĂȘme façon, avec la mĂȘme estimation au barĂšme de mĂ©tropole, et l’écart avec votre Ă©chĂ©ancier peut ĂȘtre diffĂ©rent de celui dĂ©crit sur cette page.

Pour consulter les rùgles officielles applicables aux PAMC d’outre-mer, utilisez la page suivante :

Cette page dĂ©crit les exonĂ©rations de dĂ©but d’activitĂ© et les abattements applicables ensuite dans les DOM. Elle ne couvre pas les mĂȘmes rĂšgles pour Mayotte ou les collectivitĂ©s d’outre-mer.