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🔀 Différence entre rétrocession et redevance

Beaucoup de cabinets utilisent le mot rétrocession pour parler de deux situations différentes.

Dans Orthophinance, nous distinguons clairement ces deux cas car ils ne se saisissent pas de la même manière.

SituationQui encaisse le patient ?FluxTerme à utiliser
RemplacementLa titulaireLa titulaire reverse une partie des honoraires à la remplaçanteRétrocession d’honoraires
Collaboration libéraleLa collaboratriceLa collaboratrice verse une somme au titulaire pour utiliser le cabinetRedevance de collaboration
Remplacement La titulaire encaisse, puis reverse honoraires rétrocession Patient Titulaire Remplaçante Collaboration La collaboratrice encaisse, puis paie honoraires redevance Patient Titulaire Collaboratrice

Toutes les cases citées ci-dessous se trouvent dans la carte Données d’entrée de l’onglet Finances pro → Combien dans ma poche. Orthophinance n’a pas d’onglet dédié à la rétrocession ou à la redevance.

La titulaire encaisse les honoraires des patients puis vous reverse votre part.

  • saisissez dans Chiffre d’affaires le montant que la titulaire vous verse
  • ne saisissez aucune dépense au titre de cette rétrocession
  • cette recette suit la nature de l’activité remplacée

Carte Données d'entrée de la vue mensuelle, avec un cadre rouge sur la case Chiffre d'affaires (conventionné)

2. Vous êtes titulaire et vous vous faites remplacer

Section intitulée « 2. Vous êtes titulaire et vous vous faites remplacer »

Vous encaissez les honoraires des patients puis vous reversez une partie à votre remplaçante.

  • saisissez dans Chiffre d’affaires le montant encaissé après déduction de la rétrocession versée
  • ne saisissez pas cette rétrocession dans Dépenses mensuelles

3. Vous êtes collaborateur ou collaboratrice libérale

Section intitulée « 3. Vous êtes collaborateur ou collaboratrice libérale »

Vous encaissez vous-même les honoraires des patients puis vous versez une somme au titulaire.

  • saisissez dans Chiffre d’affaires la totalité des honoraires encaissés
  • saisissez la redevance de collaboration dans Dépenses mensuelles

Carte Données d'entrée de la vue mensuelle, avec un cadre rouge sur la case Dépenses mensuelles

4. Vous êtes titulaire et vous recevez une redevance de collaboration

Section intitulée « 4. Vous êtes titulaire et vous recevez une redevance de collaboration »

Cette somme fait partie de vos encaissements du mois, mais ce n’est pas un honoraire de soin.

  • cas général : saisissez-la comme revenu non conventionné via les opérations ponctuelles
  • pédicures-podologues : saisissez-la dans Chiffre d’affaires, car cette case porte chez vous le non conventionné

Pour le cas général, cochez Montrer les champs de saisie ponctuelle puis remplissez la case Chiffre d’affaires (non conventionné) :

Champs de saisie ponctuelle, avec un cadre rouge sur la case à cocher Montrer les champs de saisie ponctuelle et sur la case Chiffre d'affaires (non conventionné)

SituationMicro-BNCRégime réel
Rétrocession d’honoraires versée par une titulaire remplacéeRéduit les recettes retenuesRéduit les recettes retenues
Rétrocession d’honoraires reçue par un remplaçantRecette à déclarerRecette à déclarer
Redevance de collaboration versée par une collaboratriceNe réduit pas le chiffre d’affaires déclaréCharge déductible
Redevance de collaboration reçue par un titulaireRecette à déclarerRecette à déclarer

La distinction rétrocession / redevance est une distinction de qualification fiscale et comptable.

La distinction conventionné / non conventionné est une distinction utilisée pour la ventilation de certains revenus dans Orthophinance et pour le calcul de certaines cotisations.

La règle à retenir est la suivante :

  • une vraie rétrocession d’honoraires perçue par un remplaçant suit la nature de l’activité remplacée
  • une redevance de collaboration reçue par le titulaire est un revenu annexe qui se ventile comme non conventionné dans Orthophinance